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Marques déposées par la société Communauté de Communes de la Région de Beaujeu
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la maison du terroir beaujolais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la maison du terroir beaujolais
Communauté de Communes de la Région de Beaujeu, EPCI

Numéro de dépôt :
4060098
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/01/2024
la maison du terroir beaujolais de Communauté de Communes de la Région de Beaujeu

Présentation de la marque la maison du terroir beaujolais

Déposée le 8 janvier 2014 par la société Communauté de Communes de la Région de Beaujeu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « la maison du terroir beaujolais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la société Communauté de Communes de la Région de Beaujeu domicilié(e) Quartier Saint Angèle - 69430 - BEAUJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 900 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Sources du Beaujolais domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - 69430 - BEAUJEU - France.

La marque la maison du terroir beaujolais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29 32 33 34 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la maison du terroir beaujolais est expirée depuis le 8 janvier 2024.

Communauté de Communes de la Région de Beaujeu a également déposé les autres marques suivantes : Fablio TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE CHÂTEAU-THIERRY , Festival Comm'en Musique , Communauté de Communes Saône-Beaujolais , … de Saône en Beaujolais … , AQUOISIA COMPLEXE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL , COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE COMPIEGNE , communauté de communes REGION DE HAGUENAU , TIC TRANSPORTS INTER COMMUNAUX , L'Eco-logis des Petits , AU COEUR DU BEAUJOLAIS


Communauté de Communes de la Région de Beaujeu, EPCI - Quartier Saint Angèle - 69430 - BEAUJEU - France - SIREN 246900781


Les Sources du Beaujolais - Place de l'Hôtel de Ville - 69430 - BEAUJEU - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Linge de maison ;

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Beaujolais ”.

Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.